Charte de confidentialité de : www.oracle.com

Le siège social d'Oracle est situé à l'adresse suivante :
500 Oracle Parkway
Redwood Shores, CA
94065, USA
Tél. : +1.650.506.7000
Téléc. : +1.650.506.7200

Date : 25 février 2002
Dernière révision : 18 avril 2005

Oracle Corporation et ses filiales (« Oracle » ou « nous ») respectent vos préférences en matière de collecte et d'utilisation de vos renseignements personnels (« renseignements personnels »). Notre objectif est de vous offrir un contenu adapté à votre secteur d'activité, aux produits que vous utilisez, au rôle que vous jouez au sein de votre organisation et à vos préférences personnelles. Afin de vous procurer des informations pertinentes, de mieux répondre à vos demandes et d'améliorer votre expérience de navigation sur notre site Web, il peut arriver que nous vous demandions de nous fournir certains renseignements personnels. Le présent document vous informe du fait que nous recueillons des renseignements personnels, des raisons pour lesquelles nous les recueillons et des choix qui s'offrent à vous en ce qui concerne l'utilisation de ces renseignements.

La présente déclaration constitue la Charte de confidentialité des sites Web d'Oracle.com. Nous y décrivons l'utilisation la plus large qui peut être faite de vos renseignements personnels dans tous les sites Web d'Oracle.com. Sur certains sites, l'utilisation des renseignements personnels est beaucoup plus limitée que celle décrite dans ce document. Veuillez noter qu'Oracle applique les mêmes règles de confidentialité décrites dans cette Charte pour les renseignements personnels recueillis hors ligne; aussi, les énoncés qui font référence aux utilisateurs des sites Web s'appliquent également pour la collecte de renseignements personnels hors ligne.

Principes formulés par le gouvernement des États-Unis en matière de collecte, d'utilisation et de rétention des renseignements personnels (« Safe Harbor Principles ») : Oracle étant une entreprise internationale présente dans plus de 80 pays, nous avons élaboré des pratiques internationales de gestion des renseignements personnels visant à garantir une protection satisfaisante des renseignements personnels dans tous les pays. Compte tenu de la nature internationale de nos activités, Oracle autocertifie ses pratiques de confidentialité conformément à la Charte « Safe Harbor Privacy Principles » adoptée par le Département du commerce des États-Unis. Pour en savoir plus sur cette Charte, allez à http://www.export.gov/safeharbor/. Nos principaux centres de collecte de données se trouvent aux États-Unis. Toutefois, nous transférerons les données fournies par nos clients au bureau, distributeur, partenaire ou consultant d'Oracle approprié, selon le service ou l'information demandé par le client. Dans le but de fournir les services demandés rapidement, efficacement et à un coût raisonnable dans tous nos bureaux, Oracle peut fournir les renseignements personnels qu'il a recueillis aux utilisateurs Oracle autorisés qui demandent d'accéder aux données compilées pour des fins commerciales.

Services extérieurs, de soutien et de consultation. Oracle a élaboré une Charte plus détaillée décrivant la gestion que nous faisons des renseignements personnels auxquels nous pouvons accéder dans le cadre de nos services extérieurs, de soutien et de consultation basés sur réseau (« services hébergés »). Les données auxquelles ont accès les services hébergés excluent les renseignements directs sur nos clients. Ce sont plutôt des données portant sur les clients, employés et partenaires de nos clients, dans le cadre de nos services hébergés. Vous trouverez un lien vers la Charte de confidentialité de nos services hébergés à la fin de ce document.

Sites et magazines Web exclus : Les produits et services d'Oracle suivants sont exclus de la présente Charte de confidentialité étant donné leur nature distincte :

Sites Web de tiers : Oracle offre aussi des liens vers des sites extérieurs susceptibles de vous intéresser. Ces sites, qui sont offerts à titre gracieux, échappent à notre contrôle. Nous vous recommandons de vérifier les Chartes de confidentialité et les conditions d'utilisation de ces sites avant de leur fournir des renseignements personnels. Pour en savoir plus sur la Charte de confidentialité d'Oracle, reportez-vous aux sections suivantes :

1.  Certification TRUSTe
Oracle a été agréé par le programme de respect de la vie privée TRUSTe. La présente déclaration de confidentialité énonce les règles de confidentialité appliquées par Oracle.com et par ses sites apparentés. Si vous avez des questions relatives à cette déclaration, vous pouvez nous contacter à PrivacyManager@Trondent.com. Si vous ne recevez pas confirmation de la réception de votre demande ou si la réponse reçue ne vous satisfait pas, vous pouvez contacter TRUSTe à http://www.truste.org/consumers/watchdog_complaint.php. TRUSTe fera le lien avec le site Web en vue de résoudre votre problème.

Le programme TRUSTe couvre uniquement les renseignements personnels compilés par l'entremise des sites Web d'Oracle couverts par cette Charte. Il ne couvre pas les renseignements personnels qui pourraient être extraits au moyen de logiciels téléchargés sur le site.

Cette Charte de confidentialité s'applique à Oracle.com et à ses sites apparentés partout dans le monde. Toutefois, les certifications TRUSTe et « Safe Harbor » d'Oracle sont limitées aux pratiques de confidentialité des sites Web d'Oracle.com aux États-Unis.

2. Types de collecte de renseignements personnels
Oracle collecte des renseignements personnels auprès de ses utilisateurs de différentes façons :

Selon la méthode de collecte et d'utilisation employée, les données recueillies peuvent inclure de l'information prélevée dans les formulaires remplis, les inscriptions effectuées et les transactions réalisées (par exemple le nom, le poste, l'adresse, la compagnie, le numéro de téléphone et l'adresse électronique), des renseignements d'ordre financier (par exemple les données entourant les cartes de crédit et les paiements), de l'information sur l'utilisation des sites Web d'Oracle (les protocoles de communication électronique, les pages Web visitées, les cookies, etc.) et les préférences de l'utilisateur (relativement aux produits, aux zones d'intérêt, aux bulletins, aux choix de communautés et aux autres renseignements extraits du profil créé lors de l'inscription du client à Oracle.com).

Protocoles de communication électronique et cookies : Oracle peut recevoir des données au moment de votre connexion, c'est à-dire dans le cadre de la communication standard qui s'établit entre votre ordinateur et nos serveurs. Cette information porte normalement sur le transfert de données (le réseau de départ), l'équipement (le navigateur) utilisé, la date et l'heure. Au moment de la connexion, notre serveur demande à votre ordinateur s'il contient des « cookies » laissés précédemment par Oracle.com en vue de faciliter la communication ou la navigation sur le site. Un « cookie » est un petit fichier de données envoyé par un serveur pour stockage sur le navigateur afin que le serveur puisse le lire à la prochaine communication.

Cookies : Certaines parties du site d'Oracle emploient des cookies pour recueillir de l'information sur le mode d'utilisation du site par le visiteur et pour faciliter les visites ultérieures. L'information recueillie au moyen de cookies est contrôlée à des fins de sécurité et/ou pour améliorer la fonctionnalité du site Web en éliminant les entrées doubles, en facilitant la navigation et en améliorant la pertinence du contenu. Les cookies peuvent recueillir l'information suivante : l'identificateur, les préférences de l'utilisateur et les données de profil permettant de personnaliser le contenu affiché, et les données d'inscription permettant d'accéder aux communautés en ligne d'Oracle. Les cookies et les données associées peuvent être utilisées pour les fins indiquées à la section 3 ci-dessous. Certains cookies d'Oracle.com peuvent demeurer sur l'ordinateur de l'utilisateur après qu'il ait quitté le site, mais dans ce cas ils expireront en majorité dans les 30 à 365 jours suivants. (Tel qu'indiqué en détail plus loin, vous pouvez configurer votre navigateur pour qu'il vous avertisse quand il reçoit un cookie; dans ce cas, une fenêtre présente de l'information sur le cookie, sa durée et le serveur de retour.) La durée de vie de certains cookies peut être plus longue. Les cookies peuvent vous être utiles en simplifiant et en accélérant le processus de connexion, en effectuant le suivi de votre chariot d'achat en ligne et en préservant l'information relative aux commandes entre deux sessions. À mesure que nous poursuivrons la personnalisation du site, les cookies permettront de personnaliser encore plus l'information qui vous sera transmise sur le site.

Le site n'offre pas d'option d'exclusion des cookies. Cependant, votre navigateur permet d'obtenir de l'information sur les cookies et de les contrôler. Vous pouvez le configurer pour qu'il vous avertisse en présence d'un cookie. Vous pouvez aussi obtenir de l'information sur la durée du cookie ainsi que sur l'adresse du serveur vers lequel vos données sont envoyées. Vous pouvez alors choisir d'accepter ou de refuser le cookie. De plus, vous pouvez configurer votre navigateur pour qu'il bloque tous les cookies ou qu'il accepte seulement les cookies renvoyés au serveur d'origine. En règle générale, vous pouvez désactiver la fonction de réception des cookies sur votre navigateur sans incidence sur votre capacité d'utiliser le site, sauf dans les cas où les cookies sont utilisés à des fins de sécurité dans le cadre d'une transaction.

Adresses URL incorporées : Oracle fait également appel à des techniques de suivi basées sur les adresses URL incorporées afin de permettre l'utilisation du site sans cookies. Les adresses URL incorporées prennent la forme de texte ordinaire ou d'extensions encodées dans l'URL apparaissant dans la barre d'adresse du navigateur. Cette technologie permet, pendant que vous naviguez sur le site, de rattacher une quantité limitée d'information non personnelle qui disparaît quand vous fermez la session. Elle facilite la navigation, mais ne remplace pas les cookies et peut restreindre votre utilisation de différentes fonctions offertes sur le site.

Pixels incorporés : Dans le but de fournir aux utilisateurs le contenu et le matériel de marketing le plus pertinent possible, nous utilisons parfois des pixels incorporés pour suivre les utilisations du site et la réceptivité aux campagnes de marketing. Employées dans certaines pages, ces technologies permettent de détecter les visites effectuées par chaque utilisateur, par opposition aux visites totales. L'information recueillie grâce à ces technologies est ajoutée aux cookies pour produire éventuellement des données sur la fréquentation du site par les utilisateurs enregistrés. Cette information permet d'évaluer le contenu, la navigabilité et la composition du site ainsi que le taux de réponse aux pages. Quand ces technologies sont utilisées dans les courriers électroniques, elles permettent de connaître le moment où les courriels sont ouverts.

Cookies de tiers : Oracle a retenu Omniture, un fournisseur de services indépendant, afin de compiler et analyser les données statistiques de fréquentation et de volume (ces données ne comprennent aucune information de nature personnelle) pour aider Oracle à améliorer continuellement la qualité du site. Omniture utilise des cookies pour suivre les visiteurs et connaître leur comportement pour le compte d'Oracle, Ces cookies sont identifiés par le nom de domaine 2O7.net. Les cookies d'Omniture ne sont jamais utilisés pour relier les visiteurs à de l'information personnellement identifiable. Omniture remet à Oracle des analyses de fréquentation du site compilées à partir du comportement individuel des visiteurs, mais l'identité de ceux-ci reste inconnue. Toutes les données collectées par Omniture pour le compte d'Oracle sont utilisées uniquement pour compiler de l'information sur la fréquentation du site. Nous ne transmettons cette information à aucun tiers. Les pratiques d'Omniture en matière de confidentialité sont certifiées par TRUSTe. Elles sont présentées à www.omniture.com.

3. Données recueillies et usage de celles-ci
Oracle collecte des données auprès des utilisateurs pour les fins suivantes :

Pour effectuer des transactions ou des communications. Les nom, adresse, adresse électronique, données d'achats et de carte de crédit/paiement peuvent être collectées et stockées pour conserver un historique des transactions. Dans l'ensemble, les données recueillies dans cette catégorie sont des renseignements de contact de nature commerciale. Dans certains cas, Oracle partage ces données (adresse, données de paiement) avec des services de livraison, des bureaux de traitement de cartes de crédit et d'autres intermédiaires nécessaires pour réaliser la transaction.

Pour fournir de nouveaux services. L'information recueillie à cette fin est de l'information de contact et des renseignements reliés aux produits et services demandés. Cette information est aussi employée pour fournir des services, des mises à jour de produits et des avis divers.

Dans le cadre du téléchargement d'un produit. Les utilisateurs qui achètent un produit ou qui le téléchargent sous essai peuvent être contactés dans le cadre de leur commande, par exemple pour confirmer qu'ils n'ont pas eu de problème pendant le téléchargement.

Pour améliorer le contenu. Nous pouvons recueillir des données dans le but d'améliorer le contenu du site et rendre la navigation plus conviviale. Cette information peut être compilée à partir de la navigation de l'utilisateur ou par le biais des formulaires qu'il a remplis.

Pour répondre aux demandes d'information des utilisateurs. Ces données incluent les inscriptions aux bulletins et les demandes d'information.

Pour fournir aux différentes communautés Oracle, et notamment à nos partenaires, des alertes et des informations sur les produits. Ces informations portent sur les nouvelles versions, les prix, les conditions applicables, les offres spéciales et les campagnes associées. Elles sont envoyées aux membres qui s'inscrivent au programme ou compte en ligne concerné.

Pour cibler les mesures de marketing en fonction des besoins des utilisateurs. Nous utilisons parfois l'information recueillie lors des achats et des demandes d'information pour vous informer sur les nouvelles versions de produits et les nouveaux services susceptibles de répondre à vos besoins.

Pour mieux répondre aux demandes de services ou de propositions de prix pour l'achat de produits et d'équipement. Oracle remet les données de contact à l'agent des ventes, au distributeur, au revendeur ou au consultant Oracle approprié pour effectuer le suivi associé aux produits et services Oracle demandés. Oracle peut aussi vous demander si vous voulez que vos données de contact soient transmises à des partenaires choisis qui offrent des produits ou services complémentaires reliés à votre demande d'information. Si vous y consentez, vos données sont alors remises à ces partenaires. Dans ce cas, nous vous recommandons de lire la Charte de confidentialité du partenaire.

Pour donner de l'information sur les mesures de formation ou autres produits pertinents offerts par des partenaires. À l'occasion, nous commanditons des événements avec des partenaires ou encore nous sommes présents à des événements organisés par des partenaires qui fournissent des services qui pourraient intéresser les utilisateurs d'Oracle. Dans ce cas, nous, ou nos partenaires, pourrions vous présenter de l'information sur ces événements et sur les services ou produits pertinents offerts par nos partenaires. Afin d'assurer la confidentialité de vos renseignements personnels, nous en gardons le contrôle ou nous en limitons l'utilisation.

Pour stimuler les ventes ou promotions conjointes de produits. Oracle peut participer à des événements conjoints avec ses partenaires ou vendre des produits groupés. Dans ce cas, l'identité des partenaires qui participent à l'activité est toujours indiquée. Et Oracle et ses partenaires ont alors accès à vos données. Nous vous recommandons de lire la Charte de confidentialité de ces partenaires.

Par suite d'une référence d'un ami. Si un utilisateur emploie notre service de référence pour transmettre à un ami de l'information sur notre site, il doit alors donner le nom et l'adresse électronique de l'ami en question. Oracle envoie automatiquement à celui-ci un seul courrier électronique l'invitant à visiter le site. Oracle utilise ces renseignements personnels à la seule fin d'envoyer le courriel unique et d'évaluer le succès de notre programme de référence. L'ami peut contacter Oracle à privacy_ww@oracle.com pour être retiré du programme de référence.

Par suite de votre inscription/participation à une conférence ou à autre événement organisé par Oracle. Oracle peut contacter les clients existants ou utilisateurs enregistrés d'Oracle.com qui s'inscrivent à une conférence ou à un autre événement afin de leur offrir des rencontres, des démonstrations spéciales ou d'autres services. Ce contact vient s'ajouter à tout autre contact qui pourrait être nécessaire pour confirmer un paiement ou pour fournir de l'information sur la conférence. Les participants à ces événements peuvent aussi être contactés après l'événement afin de vérifier s'ils ont besoin de plus d'information ou de mesures de suivi. Cette information sera utilisée uniquement par Oracle, ses partenaires désignés ou les commanditaires de la conférence. Elle ne sera pas transmise à d'autres tiers. Pour assurer le respect de vos renseignements, nous en conservons le contrôle et exigeons de nos partenaires qu'ils restreignent leur utilisation aux fins expressément pertinentes selon votre profil. Pour en savoir plus, consultez la déclaration de confidentialité affichée sur le site de la conférence.

Dans le cadre de votre participation à des discussions interactives et à des forums publics. Certaines parties du site permettent de participer à des discussions interactives. Ces discussions peuvent être animées par un modérateur et infiltrées pour des raisons techniques. Oracle ne contrôle pas le contenu des messages affichés par les utilisateurs et certaines discussions peuvent servir de forums publics. Vu qu'il s'agit de forums interactifs ouverts à de nombreux utilisateurs, vous devez décider si vous voulez y présenter des renseignements personnels et adapter votre contenu selon la situation.

Dans le cadre de l'utilisation de services extérieurs, de soutien ou de consultation (« services hébergés »). Certains clients d'Oracle permettent parfois à Oracle d'accéder à des renseignements relatifs à leurs employés, fournisseurs, partenaires ou clients dans le cadre de services hébergés par Oracle, y compris le service Oracle On Demand. Oracle peut alors accéder à certains de ces renseignements, mais ne contrôle pas la collecte ni les règles d'utilisation de ces données. Oracle se limite à fournir les services d'hébergement, de soutien et de gestion des applications requis en vertu de l'engagement. Oracle ne fait aucun usage des données autre que ce qui est nécessaire pour fournir le service hébergé, le soutien ou la gestion des applications ou pour effectuer les actions demandées par le client. Pour obtenir la déclaration de confidentialité exhaustive pour les services hébergés, allez à hosted services policy.

Pour améliorer la performance et apporter des correctifs. De temps à autre, Oracle met au point des correctifs logiciels permettant notamment d'éliminer des vulnérabilités nouvellement découvertes. Nous pouvons alors décider d'informer les propriétaires enregistrés de logiciels, les utilisateurs et les développeurs de l'existence de ces correctifs.

Dans le cadre de prescriptions réglementaires. Il est possible qu'Oracle soit tenu de divulguer certains renseignements en vertu d'une loi.

4. Personnalisation, préférences et exclusions
La création d'un profil d'enregistrement en ligne à Oracle.com permet au visiteur de s'inclure dans des communautés (ou de s'en exclure) et d'indiquer ses préférences en matière de diffusion d'informations.

Choix en matière de communications. Oracle est conscient que certains utilisateurs ne veulent pas qu'on les contacte au sujet de produits nouveaux ou apparentés. Oracle.com donne à l'utilisateur l'option de s'exclure de certaines ou de toutes les listes de marketing électronique qui peuvent être produites sur le site. Ces choix sont effectués et modifiés dans votre profil d'enregistrement en ligne. Tous les envois de marketing électronique contiennent un lien vers ce profil. Vous pouvez en tout temps retourner à votre profil et y modifier vos choix en allant à http://www.oracle.com/admin/account/index.html, ou encore vous pouvez envoyer un courriel à notre adresse d'exclusion automatique : unsubscribe@oracle-mail.com. Si vous rencontrez un problème pendant le processus d'exclusion d'une liste, envoyez un courriel à privacy_ww@oracle.com, inscrivez « exclusion » dans la ligne objet et décrivez votre problème dans le corps du texte.

Veuillez noter que certaines communications qui ne relèvent pas du marketing ne comportent pas d'option d'exclusion. Ce sont notamment les communications liées au téléchargement de produits, aux transactions, aux mises à jour et correctifs de logiciel, aux prescriptions législatives et aux alertes et informations sur les produits

Choix en matière de partage de l'information. Oracle partage les renseignements personnels en sa possession uniquement avec des compagnies choisies, après avoir donné aux utilisateurs la possibilité soit de s'exclure de la liste de partage, soit de s'y inclure. L'option d'exclusion comporte des limitations dans certains cas : (1) les ventes ou événements conjoints où les données sont transmises simultanément à Oracle et à l'autre partie; (2) si un client demande une mesure de suivi qui requiert l'intervention d'un partenaire d'Oracle; et (3) si une transaction requiert l'intervention d'un tiers ( service de livraison, bureau de traitement de cartes de crédit, etc.) . Dans certains cas, il se peut que les données doivent être transmises à un tiers pour la réalisation du service, par exemple pour l'affichage de commentaires sur un babillard électronique ou pour l'affichage d'une offre d'échange, où les données doivent être mises à la disponibilité de tous. D'autres situations peuvent nécessiter la divulgation de renseignements, par exemple la participation à une conférence ou à un événement éducatif où des tiers ou des partenaires d'Oracle fournissent des services ou commanditent une conférence, un séminaire, une séance de formation ou un autre événement. À mesure que nous perfectionnons nos outils de préférence, nous inciterons nos partenaires à se joindre à nous pour créer un environnement plus simple et plus fluide.

Listes basées sur la permission de tiers. À l'occasion, Oracle peut utiliser une liste basée sur la permission d'un tiers pour envoyer de l'information au sujet de ses produits et services. Ces listes de tiers sont composées d'utilisateurs qui ont consenti à recevoir de l'information en provenance d'autres compagnies. Nous n'avons accès ni aux noms ni aux données de contact qui composent ces listes; le tiers administre la liste et les options d'exclusion ou de retrait. Nous exigeons que le propriétaire de la liste s'identifie comme expéditeur du courriel et qu'il fournisse des mécanismes d'exclusion adéquats. Si vous voulez que votre nom soit retiré de la liste d'un tiers, vous devez adresser votre demande d'exclusion au propriétaire, non à Oracle. Cependant, si vous n'arrivez pas à faire retirer votre nom de la liste ou si vous voulez nous informer au sujet de la liste d'envoi du tiers, vous pouvez communiquer directement avec nous à privacy_ww@oracle.com. Si l'envoi du tiers est accompagné d'une adresse de réponse appartenant à Oracle, Oracle indiquera comment se retirer de ses futures communications de marketing.

Si vous croyez avoir reçu de l'information par erreur après avoir demandé à être exclu de la liste d'envoi ou si vous voulez être exclu de la liste mais que vous n'avez pas réussi à le faire avec les mécanismes d'exclusion fournis, écrivez à privacy_ww@oracle.com.

5. Accès
Oracle vous a donné l'occasion de créer un compte ou un profil. Nous conservons les données que vous nous avez fournies et vous donnons l'occasion de les modifier en tout temps. Pour modifier ces données, entrez sur le site de la façon habituelle et suivez les indications vers la page de modification du profil. Nous travaillons continuellement à augmenter le nombre de données que vous pouvez mettre à jour. Si vous avez besoin d'aide au sujet de vos renseignements personnels ou pour accéder à votre profil, communiquez avec nous à privacy_ww@oracle.com; inscrivez « accès » dans la ligne objet et décrivez votre problème dans le corps du texte. Vous pouvez aussi nous écrire à l'adresse suivante :

1015 Fifteenth Street NW, Suite 200
Washington DC 20005 USA
Attn : Responsable de la confidentialité

La majorité des demandes portant sur l'accès aux renseignements personnels peuvent être réglées rapidement. Les demandes plus complexes exigent parfois plus de recherche et plus de temps. Dans ce cas, les questions d'accès seront réglées dans les trente jours suivants ou l'on vous contactera pour vous expliquer la nature du problème et les mesures à prendre.

6. Publicité
Oracle fait appel à des tiers pour administrer un petit nombre de publicités Oracle affichées sur ses sites Web. Aucune donnée n'est transmise aux publicitaires dans le cadre de cette activité, mais des données de profil groupées portant par exemple sur les communautés d'utilisateurs peuvent être utilisées au moment de la conception de la publicité afin de s'assurer de sa pertinence. Il peut arriver qu'un pixel soit incorporé à certains bandeaux publicitaires. Le pixel n'est alors associé à aucun cookie ni à aucun autre élément du profil personnel, mais il peut transmettre des données de connexion qui permettent aux publicitaires de déterminer combien d'utilisateurs ont cliqué sur le bandeau.

7. Sécurité
En vue de protéger les renseignements personnels de ses clients, Oracle a mis en place des mesures raisonnables visant à prévenir l'accès non autorisé à ces données. Ces mesures comprennent des Chartes, des procédures et des éléments techniques de contrôle d'accès. De plus, Oracle emploie des protocoles et des mécanismes de sécurité standards pour la transmission de données sensibles (données de cartes de crédit, etc.).

Si des renseignements personnels ont été interceptés par un individu non autorisé, ou si l'on a des motifs raisonnables de croire que des renseignements personnels ont été interceptés par un individu non autorisé et si les lois applicables stipulent qu'il faut en avertir la personne concernée, Oracle avertira la personne concernée par courriel ou par télécopieur, ou encore, s'il est impossible de contacter la personne par courriel ou par télécopieur, par courrier ordinaire. L'avis sera envoyé dans les meilleurs délais, sous réserve de l'obligation de faire appliquer la loi et de toute mesure nécessaire pour qu'Oracle ou l'organisme d'exécution de la loi détermine l'ampleur de l'infraction et assure ou rétablisse l'intégrité du système. L'envoi de l'avis peut être retardé si Oracle ou l'organisme d'exécution de la loi estime que cela nuirait à l'enquête, jusqu'à ce qu'Oracle ou l'organisme estime que l'envoi ne compromettra pas l'enquête.

8. Conformité
Oracle a nommé un responsable de la confidentialité. Si vous croyez que vos renseignements personnels ont été utilisés d'une façon qui contrevient à cette Charte ou aux préférences que vous avez indiquées, ou si vous avez des questions au sujet de cette Charte, communiquez avec le responsable de la confidentialité par courrier électronique à privacy_ww@oracle.com. Adressez vos demandes d'information écrites comme suit : Chief Privacy Officer, Oracle Corporate Affairs, 1015 15th St. Ste 200, Washington DC 20005, USA.

Comme il est indiqué aux sections 4 (Personnalisation, préférences et exclusions) et 5 (Accès) ci-dessus, Oracle vous donne la possibilité de choisir la façon dont nous utiliserons et partagerons les renseignements personnels que vous nous fournissez. De plus, en vertu de la section 1798.83 (S.B. 27) du Code civil de la Californie, si vous résidez en Californie et que vos relations avec Oracle sont principalement pour des fins personnelles ou familiales, vous pouvez demander que l'on vous remette certaines données concernant la divulgation de renseignements personnels par Oracle à des tiers pour fins de marketing direct par le tiers. Pour ce faire, envoyez un courriel à privacy_ww@oracle.com, inscrivez « demande d'information sur les règles de confidentialité de la Californie » dans la ligne objet; vous pouvez présenter une telle demande une fois par année . S'il y a lieu, nous vous remettrons par courrier électronique la liste des renseignements divulgués à des tiers pour fins de marketing direct pendant l'année écoulée, avec le nom et l'adresse des tiers concernés. Il est à noter que tous les partages de données ne sont pas couverts par cette Charte californienne.

9. Mise à jour des Chartes
Si nous comptons utiliser vos renseignements personnels d'une manière qui diffère de celles indiquées au moment de la collecte des renseignements, nous vous en aviserons par courriel. Vous pourrez alors accorder ou refuser la permission d'utiliser vos renseignements personnels de la façon décrite. Par ailleurs, si nous apportons des changements significatifs à nos pratiques de confidentialité qui n'ont pas d'incidence sur les données déjà entrées dans notre système, nous vous en aviserons par courriel ou nous afficherons un avis en ce sens bien en vue sur notre site. Dans certains cas, en plus d'afficher un avis nous enverrons un courriel aux utilisateurs qui ont choisi de recevoir nos communications afin de les informer des changements apportés à nos pratiques de confidentialité.

Nous pourrons apporter de temps à autre des modifications à cette Charte afin de rendre compte de l'incidence de nouvelles fonctions sur l'utilisation de vos renseignements personnels et pour vous présenter les nouvelles fonctions de contrôle et de préférence mises à votre disposition.