Modèles de contrats pour les produits et services acquis - Archives
Dans cette section, vous trouverez les anciens documents contractuels pour NetSuite Connectors, NetSuite CPQ, NetSuite SuitePeople Workforce Management et NetSuite Field Service Management. Les conventions reprises dans cette section s’appliquent à votre commande, y compris aux commandes complémentaires, si elles sont mentionnées dans la section « Convention » de votre formulaire de devis/commande. Une « commande complémentaire » est une commande qui met à jour la quantité ou le type de services cloud précédemment commandés, par exemple en ajoutant de la capacité, de nouveaux abonnements utilisateur ou des applications de service SaaS supplémentaires. Pour toute commande complémentaire à une commande initiale de services cloud, la version de la convention de services d’abonnement pour les services cloud en vigueur à la date de la commande initiale s’appliquera à la commande complémentaire.
NetSuite Connectors (anciennement appelés FarApp Connectors)
Convention de services d'abonnement pour NetSuite Connectors
Cet accord régit les commandes de NetSuite Connectors Cloud Services (anciennement FarApp Connectors). Votre formulaire de devis/commande (la « commande ») pour les services cloud d'intégration NetSuite Connector identifie le contrat de services d'abonnement (« Contrat ») qui régit votre commande sous réserve des conditions suivantes :
- Si vous passez votre commande le 10 juillet 2023 ou après cette date et avant le 19 janvier 2024, et qu'elle fait référence au « contrat de services d'abonnement pour NetSuite Connectors » disponible à l'adresse https://www.oracle.com/fr/contracts/netsuite/, le contrat de juillet 2023, figurant dans les archives ci-dessous, s'applique à cette commande. Les versions antérieures de l'Accord sur les services d'abonnement Oracle pour NetSuite Connectors se trouvent sous l'onglet « Archive » ci-dessous.
Comme indiqué dans le Contrat, Oracle peut réviser le Contrat à tout moment après vous en avoir informé. Ces modifications entreront en vigueur au début de votre prochaine période de renouvellement ou comme indiqué autrement dans l'accord. Votre utilisation et paiement continus des Services seront considérés comme votre acceptation des conditions. - Si vous passez votre commande le 19 janvier 2024 ou après cette date et qu'elle fait référence au « contrat de services d'abonnement » disponible à l'adresse https://www.oracle.com/fr/contracts/netsuite/, le contrat de services d'abonnement standard (qui se trouve à ce lien : https://www.oracle.com/ca-fr/contracts/netsuite/contracts/#ssa) s'applique à cette commande.
- Si vous passez votre commande le 19 janvier 2024 ou après cette date et qu'elle fait référence au « contrat de services d'abonnement du contrôleur » disponible à l'adresse https://www.oracle.com/fr/contracts/netsuite/, le contrat de services d'abonnement du contrôleur (qui se trouve à ce lien : https://www.oracle.com/fr/contracts/netsuite/contracts/#cssa) s'applique à cette commande.
Veuillez consulter la section « Contrat » sur la commande pour identifier le contrat spécifique applicable à, et régissant, votre commande.
NetSuite CPQ (anciennement appelé Verenia CPQ)
Convention de services d'abonnement pour NetSuite CPQ
Cet accord régit les commandes pour NetSuite CPQ Cloud Services (anciennement Verenia CPQ). Votre formulaire de devis/commande (la « commande ») pour les services cloud NetSuite CPQ identifie le Contrat de services d'abonnement (« Contrat ») qui régit votre commande sous réserve des conditions suivantes :
- Si vous passez votre commande le 10 juillet 2023 ou après cette date et avant le 19 janvier 2024, et qu'elle fait référence au « contrat de services d'abonnement pour NetSuite CPQ » disponible à l'adresse https://www.oracle.com/fr/contracts/netsuite/, le contrat du juillet 2023, figurant dans les archives ci-dessous, s'applique à cette commande. Les versions antérieures de l'Accord sur les services d'abonnement Oracle pour NetSuite CPQ se trouvent sous l'onglet « Archive » ci-dessous.
- Si vous passez votre commande le 19 janvier 2024 ou après cette date et qu'elle fait référence au « contrat de services d'abonnement » disponible à l'adresse https://www.oracle.com/fr/contracts/netsuite/, le contrat de services d'abonnement standard (qui se trouve à ce lien : https://www.oracle.com/ca-fr/contracts/netsuite/contracts/#ssa) s'applique à cette commande.
- Si vous passez votre commande le 19 janvier 2024 ou après cette date et qu'elle fait référence au « contrat de services d'abonnement du contrôleur » disponible à l'adresse https://www.oracle.com/fr/contracts/netsuite/, le contrat de services d'abonnement du contrôleur (qui se trouve à ce lien : https://www.oracle.com/fr/contracts/netsuite/contracts/#cssa) s'applique à cette commande.
Veuillez consulter la section « Contrat » sur la commande pour identifier le contrat spécifique applicable à, et régissant, votre commande. Addendas relatifs aux services professionnels NetSuite CPQ
L'addenda relatif aux services professionnels pour NetSuite CPQ régit certains services professionnels et la formation fournie par Oracle au client. L'addendum sur les services professionnels pour NetSuite CPQ est intégré au Contrat sur les services d'abonnement pour NetSuite CPQ (publié en janvier 2022). Si votre formulaire de devis/commande (la « commande ») est passé avant le 19 janvier 2024 et fait référence au « contrat de services d'abonnement pour NetSuite CPQ » disponible à l'adresse https://www.oracle.com/fr/contracts/netsuite/, cet addenda de services professionnels pour NetSuite CPQ s'applique à votre commande. Sinon, l’« addenda relatif aux services professionnels en ligne » figurant sur la page Contrats de services cloud NetSuite s’appliquera à votre commande, sauf indication contraire dans votre convention ou votre commande.
Guide de l'utilisateur de NetSuite CPQ
Le guide de l'utilisateur de NetSuite CPQ fournit des informations sur l'utilisation du service cloud de NetSuite CPQ.
Services cloud NetSuite CPQ - Descriptions des services
Descriptions des services cloud Oracle NetSuite CPQ (anciennement Verenia).
NetSuite Workforce Management (anciennement appelé Adi Insights Workforce Management)
Convention de services d'abonnement Oracle pour SuitePeople Workforce Management (anciennement appelée convention de services d'abonnement pour Adi Insights)
Cet accord régit les commandes de SuitePeople Workforce Management Cloud Services (anciennement Adi Insights).
Votre formulaire de devis/commande (la « commande ») pour les services cloud SuitePeople Workforce Management (aussi appelés Adi Insights) identifie la convention de services d’abonnement Oracle pour SuitePeople Workforce Management qui régit la commande. Si vous passez votre commande le 23 juin 2025 ou après cette date et avant le 15 octobre 2025, et qu’elle fait référence à la convention de services d’abonnement pour SuitePeople Workforce Management accessible à l’adresse https://www.oracle.com/fr/contracts/netsuite/, la version du 16 juin 2025 de la convention de services d’abonnement s’applique à cette commande. Si votre commande a été passée après le 15 octobre 2025, la convention mentionnée dans votre commande s’appliquera à cette commande. Consultez la section « Convention » de la commande pour déterminer la convention précise qui s’applique à votre commande et la régit.
Les versions antérieures de l'Accord sur les services d'abonnement Oracle pour Oracle SuitePeople Workforce Management se trouvent sous l'onglet « Archive » ci-dessous.
Services cloud NetSuite Adi Insights - Descriptions des services
Descriptions des services pour les services cloud et professionnels hérités d'Adi Insights.
NetSuite Field Service Management (anciennement appelé Next Technik)
Convention de services d'abonnement pour Next Technik
La présente convention régit les commandes des services cloud Next Technik. Votre formulaire de devis/commande (la « commande ») pour les services cloud Next Technik identifie la convention de services d’abonnement pour Next Technik (« Convention ») qui régit la commande. Si vous passez votre commande le 1er décembre 2023 ou après cette date ou avant le 8 avril 2024, et qu’elle fait référence à la convention accessible à l’adresse oracle.com/fr/contracts/netsuite/, la convention ci-dessous s’applique à cette commande (consultez la section « Convention » de la commande pour déterminer la convention précise qui s’applique à votre commande et la régit). Pour toute « commande complémentaire » à une commande initiale de services cloud Next Technik, la version de la convention en vigueur à la date de la commande initiale s’appliquera à la commande complémentaire, même si la commande complémentaire est passée après la publication d’une version mise à jour de la convention. Une « commande complémentaire » est une commande qui met à jour la quantité ou le type de services cloud Next Technik précédemment commandés, par exemple en ajoutant de la capacité, de nouveaux abonnements utilisateur ou des applications de service SaaS supplémentaires.
Politique de support Next Technik
La présente politique de support Next Technik énonce les conditions selon lesquelles Oracle fournit du support pour les services cloud Next Technik, conformément au niveau de support que vous avez acheté ou auquel vous avez autrement droit. Ces conditions ne sont applicables qu'aux services cloud commandés s'ils sont référencés dans l'Accord ou la commande applicable.
Descriptions des services Next Technik
Descriptions des services pour les services cloud Next Technik.