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Autres modalités du contrat NetSuite
Le présent article inclut des conditions supplémentaires qui peuvent s'appliquer à votre commande de Services Cloud NetSuite et SuiteProjects Pro.
NetSuite Services Cloud : Conditions générales supplémentaires (f/k/a « conditions supplémentaires dans les services cloud in-application de NetSuite » )
Le client peut avoir l'accès nécessaire pour activer et/ou utiliser des fonctionnalités supplémentaires dans NetSuite Cloud Service et se voir proposer des conditions supplémentaires à accepter dans l'application au préalable. Ce document contient certaines des conditions supplémentaires qui peuvent être présentées aux clients à accepter. Veuillez noter que ce document a été renommé «Conditions supplémentaires et avis de non-responsabilité relatifs aux services cloud de NetSuite dans l'application » en décembre 2024.
NetSuite Services Cloud : Conditions générales supplémentaires (PDF)
Conditions de service du traitement ACH
Ces conditions d'utilisation couvrent spécifiquement les fonctions de traitement ACH, de dépôt direct et de transfert de fonds électronique qui sont disponibles dans certaines de nos applications commerciales en ligne.
Conditions d'utilisation du marketing des campagnes
Les Conditions d'utilisation des services de campagne marketing sont désormais disponibles dans le document « NetSuite Cloud Services : Supplemental Terms and Conditions » (ci-dessus).
Module POS NetSuite
Addendum au module POS NetSuite. Cet addenda au module POS NetSuite, associé à l'accord sur les services d'abonnement, couvre l'utilisation par le client du module POS NetSuite.
Certification PA-DSS (Payment Application Data Security Standard). Cette déclaration de divulgation supplémentaire de PCI SCC concerne la certification PA-DSS du module POS NetSuite.
Certification standard de sécurité des données de demande de paiement (PDF)
Addenda au module SCIS NetSuite
Cet addenda au module SCIS NetSuite, en conjonction avec l'accord sur les services d'abonnement, couvre l'utilisation par le client du module en magasin NetSuite SuiteCommerce.
Conditions de service de la gestion de la paie
Ces conditions régissent l'utilisation des applications de service de paie NetSuite US qui sont achetées par le client auprès d'Oracle conformément à un formulaire de devis/commande Oracle.
CLUF des logiciels
Contrat d'utilisateur final Oracle pour les applications mobiles. Il s'agit du contrat de licence de l'utilisateur final actuel, qui couvre l'utilisation des applications mobiles Oracle répertoriées. Une version différente de ce CLUF peut accompagner votre téléchargement et être consultée dans votre application.
CLUF Oracle pour les applications mobiles - pour Android (PDF)
CLUF Oracle pour les applications mobiles - pour iOS (PDF)
CLUF Oracle pour les applications mobiles - pour Windows (PDF)
Contrat de licence de l'utilisateur final des pilotes SuiteAnalytics Connect (« CLUF »). Le CLUF des pilotes SuiteAnalytics Connect a été retiré au 1er août 2025, mais il se trouve toujours sous l'onglet « Archiver » ci-dessous. Les conditions de licence tierces régissant l'utilisation des pilotes SuiteAnalytics Connect par le client sont désormais disponibles dans les Manuels d'utilisation des informations de licence Oracle disponibles ici : https://docs.oracle.com/en/cloud/saas/netsuite/ns-online-help/article_162866918316.html.
Contrat de licence de l'utilisateur final du logiciel de pilote d'imprimante WMS NetSuite. Ce contrat de licence d'utilisateur final couvre le logiciel de pilote d'imprimante facultatif qui peut être utilisé avec le module WMS NetSuite.
Conditions de service tierces
Les conditions tierces régissent l'utilisation des applications tierces et des applications récemment acquises par Oracle que vous achetez auprès d'Oracle conformément à un formulaire de devis/commande Oracle (dernière mise à jour en janvier 2017)
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1er juin 2024 (OpenAir rebranding du produit vers SuiteProjects Pro uniquement)
Conditions de service SuiteCloud
Ces conditions de service couvrent plusieurs technologies utilisées pour personnaliser, automatiser, importer, exporter ou intégrer des données ou des fonctionnalités dans le service ou avec lui. Les technologies SuiteCloud incluent, sans s'y limiter, SuiteBuilder, SuiteFlow, SuiteScript, SuiteScript Debugger, SuiteTalk, SuiteBundler, SuiteCloud Development Framework, SuiteGL et SuiteSignOn qui sont disponibles dans certaines de nos applications métier en ligne.