Modèles de contrats pour les produits et services acquis - Archives
Dans cette section, vous trouverez les anciens documents contractuels pour NetSuite Connectors, NetSuite CPQ, NetSuite SuitePeople Workforce Management et NetSuite Field Service Management. Les conventions reprises dans cette section s’appliquent à votre commande, y compris aux commandes complémentaires, si elles sont mentionnées dans la section « Convention » de votre formulaire de devis/commande. Une « commande complémentaire » est une commande qui met à jour la quantité ou le type de services infonuagiques précédemment commandés, par exemple en ajoutant de la capacité, de nouveaux abonnements utilisateur ou des applications de service SaaS supplémentaires. Pour toute commande complémentaire à une commande initiale de services infonuagiques, la version de la convention de services d’abonnement pour les services infonuagiques en vigueur à la date de la commande initiale s’appliquera à la commande complémentaire.
NetSuite Connectors (anciennement appelés FarApp Connectors)
Convention de services d'abonnement pour NetSuite Connectors
Cette convention régit les commandes de services infonuagiques NetSuite Connectors (anciennement FarApp Connectors). Votre formulaire de devis-commande (la « commande ») pour les services infonuagiques d'intégration NetSuite Connector identifie le contrat de services d'abonnement (« contrat ») qui régit votre commande sous réserve des conditions suivantes :
- Si vous passez votre commande le 10 juillet 2023 ou après cette date et avant le 19 janvier 2024, et qu'elle fait référence au « contrat de services d'abonnement pour NetSuite Connectors » disponible à l'adresse https://www.oracle.com/ca-fr/contracts/netsuite/, le contrat de juillet 2023, figurant dans les archives ci-dessous, s'applique à cette commande. Les versions antérieures de la convention de services d'abonnement Oracle pour les connecteurs NetSuite se trouvent sous l'onglet « Archive » ci-dessous.
Comme indiqué dans le contrat, Oracle peut réviser le contrat à tout moment après vous en avoir informé. Ces modifications entreront en vigueur au début de votre prochaine période de renouvellement ou conformément aux conditions de la convention. Votre utilisation et votre paiement continus des services seront considérés comme votre acceptation des conditions. - Si vous passez votre commande le 19 janvier 2024 ou après cette date et qu'elle fait référence au « contrat de services d'abonnement » disponible à l'adresse https://www.oracle.com/ca-fr/contracts/netsuite/, le contrat de services d'abonnement standard (qui se trouve à ce lien : https://www.oracle.com/ca-fr/contracts/netsuite/contracts/#ssa) s'applique à cette commande.
- Si vous passez votre commande le 19 janvier 2024 ou après cette date et qu'elle fait référence au « contrat de services d'abonnement du contrôleur » disponible à l'adresse https://www.oracle.com/ca-fr/contracts/netsuite/, le contrat de services d'abonnement du contrôleur (qui se trouve à ce lien : https://www.oracle.com/ca-fr/contracts/netsuite/contracts/#cssa) s'applique à cette commande.
Veuillez consulter l’article « Contrat » sur la commande pour identifier le contrat spécifique applicable à, et régissant, votre commande.
NetSuite CPQ (anciennement appelé Verenia CPQ)
Convention de services d'abonnement pour NetSuite CPQ
Cette présente convention régit les commandes de services infonuagiques NetSuite CPQ (anciennement Verenia CPQ). Votre formulaire de devis-commande (la « commande ») pour les services infonuagiques NetSuite CPQ identifie le contrat de services d'abonnement (« contrat ») qui régit votre commande sous réserve des conditions suivantes :
- Si vous passez votre commande le 10 juillet 2023 ou après cette date et avant le 19 janvier 2024, et qu'elle fait référence au « contrat de services d'abonnement pour NetSuite CPQ » disponible à l'adresse https://www.oracle.com/ca-fr/contracts/netsuite/, le contrat du juillet 2023, figurant dans les archives ci-dessous, s'applique à cette commande. Les versions antérieures de la convention de services d'abonnement Oracle pour NetSuite CPQ se trouvent sous l'onglet « Archive » ci-dessous.
- Si vous passez votre commande le 19 janvier 2024 ou après cette date et qu'elle fait référence au « contrat de services d'abonnement » disponible à l'adresse https://www.oracle.com/ca-fr/contracts/netsuite/, le contrat de services d'abonnement standard (qui se trouve à ce lien : https://www.oracle.com/ca-fr/contracts/netsuite/contracts/#ssa) s'applique à cette commande.
- Si vous passez votre commande le 19 janvier 2024 ou après cette date et qu'elle fait référence au « contrat de services d'abonnement du contrôleur » disponible à l'adresse https://www.oracle.com/ca-fr/contracts/netsuite/, le contrat de services d'abonnement du contrôleur (qui se trouve à ce lien : https://www.oracle.com/ca-fr/contracts/netsuite/contracts/#cssa) s'applique à cette commande.
Veuillez consulter l’article « Contrat » sur la commande pour identifier le contrat spécifique applicable à, et régissant, votre commande. Addendas relatifs aux services professionnels NetSuite CPQ
L'addenda relatif aux services professionnels pour NetSuite CPQ régit certains services professionnels et la formation fournie par Oracle au client. L'addenda sur les services professionnels pour NetSuite CPQ est intégré au Contrat sur les services d'abonnement pour NetSuite CPQ (publié en janvier 2022). Si votre formulaire de devis/commande (la « commande ») est passé avant le 19 janvier 2024 et fait référence au « contrat de services d'abonnement pour NetSuite CPQ » disponible à l'adresse https://www.oracle.com/ca-fr/contracts/netsuite/, cet addenda de services professionnels pour NetSuite CPQ s'applique à votre commande. Sinon, l’« addenda relatif aux services professionnels en ligne » figurant sur la page Contrats de services infonuagiques NetSuite s’appliquera à votre commande, sauf indication contraire dans votre convention ou votre commande.
Guide de l'utilisateur de NetSuite CPQ
Le guide de l'utilisateur de NetSuite CPQ fournit des informations sur l'utilisation du service infonuagique NetSuite CPQ.
Services infonuagiques NetSuite CPQ - Descriptions des services
Descriptions des services infonuagiques Oracle NetSuite CPQ (anciennement Verenia).
NetSuite Workforce Management (anciennement appelé Adi Insights Workforce Management)
Convention de services d'abonnement Oracle pour SuitePeople Workforce Management (anciennement appelée convention de services d'abonnement pour Adi Insights)
Cette convention régit les commandes de services infonuagiques SuitePeople Workforce Management (anciennement Adi Insights).
Votre formulaire de devis/commande (la « commande ») pour les services infonuagiques SuitePeople Workforce Management (aussi appelés Adi Insights) identifie la convention de services d’abonnement Oracle pour SuitePeople Workforce Management qui régit la commande. Si vous passez votre commande le 23 juin 2025 ou après cette date et avant le 15 octobre 2025, et qu’elle fait référence à la convention de services d’abonnement pour SuitePeople Workforce Management accessible à l’adresse https://www.oracle.com/ca-fr/contracts/netsuite/, la version du 16 juin 2025 de la convention de services d’abonnement s’applique à cette commande. Si votre commande a été passée après le 15 octobre 2025, la convention mentionnée dans votre commande s’appliquera à cette commande. Consultez la section « Convention » de la commande pour déterminer la convention précise qui s’applique à votre commande et la régit.
Les versions antérieures de la convention de services d'abonnements Oracle pour Oracle SuitePeople Workforce Management se trouvent sous l'onglet « Archive » ci-dessous.
Services infonuagiques NetSuite Adi Insights - Descriptions des services
Descriptions des services infonuagiques et des services professionnels existants d'Adi Insights.
NetSuite Field Service Management (anciennement appelé Next Technik)
Convention de services d'abonnement pour Next Technik
La présente convention régit les commandes des services infonuagiques Next Technik. Votre formulaire de devis/commande (la « commande ») pour les services infonuagiques Next Technik identifie la convention de services d’abonnement pour Next Technik (« Convention ») qui régit la commande. Si vous passez votre commande le 1er décembre 2023 ou après cette date ou avant le 8 avril 2024, et qu’elle fait référence à la convention accessible à l’adresse oracle.com/ca-fr/contracts/netsuite/, la convention ci-dessous s’applique à cette commande (consultez la section « Convention » de la commande pour déterminer la convention précise qui s’applique à votre commande et la régit). Pour toute « commande complémentaire » à une commande initiale de services infonuagiques Next Technik, la version de la convention en vigueur à la date de la commande initiale s’appliquera à la commande complémentaire, même si la commande complémentaire est passée après la publication d’une version mise à jour de la convention. Une « commande complémentaire » est une commande qui met à jour la quantité ou le type de services infonuagiques Next Technik précédemment commandés, par exemple en ajoutant de la capacité, de nouveaux abonnements utilisateur ou des applications de service SaaS supplémentaires.
Politique de soutien Next Technik
La présente politique de soutien Next Technik énonce les conditions selon lesquelles Oracle fournit du soutien pour les services infonuagiques Next Technik, conformément au niveau de soutien que vous avez acheté ou auquel vous avez autrement droit. Ces conditions s'appliquent uniquement aux services d'infonuagique commandés s'ils sont mentionnés dans la convention ou la commande applicable.
Descriptions des services Next Technik
Descriptions des services pour les services infonuagiques Next Technik.