Autres conditions de contrats de NetSuite
Autres conditions de contrats de NetSuite
Cet article comprend des conditions supplémentaires qui peuvent s'appliquer à votre commande de NetSuite et SuiteProjects Pro Cloud Services.
NetSuite Services Cloud : conditions supplémentaires (f/k/a « Conditions supplémentaires dans les services infonuagiques intégrés aux applications de NetSuite » )
Les services infonuagiques NetSuite : conditions générales supplémentaires se trouvent maintenant à l’adresse
https://www.oracle.com/ca-fr/contracts/netsuite/contracts/
Conditions de service relatives au traitement ACH
S’applique aux fonctionnalités de traitement CCA, de dépôt direct et de transfert électronique de fonds, qui sont offertes dans certaines de nos applications professionnelles en ligne.
Conditions de service de marketing de campagne
Les conditions de service relatives au marketing de campagne se trouvent maintenant dans le document « NetSuite Cloud Services : conditions supplémentaires » (qui se trouve ci-dessus).
Module NetSuite POS
Conditions supplémentaires applicables à l’utilisation, par le client, du module NetSuite POS.
Certification PA-DSS (Application de paiement - Normes en matière de sécurité des données)
Cette présente divulgation supplémentaire de PCI SCC porte sur la certification PA-DSS du module NetSuite POS.
Addenda relatif au module NetSuite SCIS
Conditions supplémentaires applicables à l’utilisation, par le client, du module NetSuite SuiteCommerce In-Store.
Conditions de service relatives à l'exécution de la paie
Les présentes conditions régissent l’utilisation, par le client, des applications de services NetSuite d’exécution de la paie aux États-Unis, achetées par le client auprès d’Oracle conformément à un formulaire de devis/commande Oracle.
CLUF pour les logiciels
CLUF qui régit l’utilisation des applications mobiles Oracle indiquées. Une version différente de ce CLUF peut accompagner votre téléchargement et peut être consultée dans votre application.
Pilotes SuiteAnalytics Connect - CLUF
Le CLUF des pilotes SuiteAnalytics Connect a été retiré en date du 1er août 2025, mais se trouve toujours dans l'onglet « Archive » ci-dessous. Les conditions de licence de tiers qui régissent l'utilisation par le client des pilotes SuiteAnalytics Connect se trouvent désormais dans les manuels d'utilisation des informations de licence Oracle disponibles ici : https://docs.oracle.com/en/cloud/saas/netsuite/ns-online-help/article_162866918316.html.
Convention de licence de l'utilisateur final pour le logiciel du pilote d'imprimante NetSuite WMS
Cette CLUF couvre le logiciel de pilote d’imprimante facultatif qui peut être utilisé avec le module NetSuite WMS.
Conditions de service SuiteCloud
Ces présentes conditions de service couvrent plusieurs technologies utilisées pour personnaliser, automatiser, importer, exporter ou intégrer des données ou des fonctionnalités dans ou avec le Service. Les technologies SuiteCloud incluent, sans s'y limiter, SuiteBuilder, SuiteFlow, SuiteScript, SuiteScript Debugger, SuiteTalk, SuiteBundler, SuiteCloud Development Framework, SuiteGL et SuiteSignOn qui sont disponibles dans certaines de nos applications d'affaires en ligne.
Conditions de service de tierce partie
Les conditions de tierce partie régissent l'utilisation des applications de tierce partie et des applications récemment acquises par Oracle que vous avez achetées auprès d'Oracle conformément à un formulaire de devis/commande d'Oracle (dernière mise à jour en janvier 2017).