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Autres conditions de contrats de NetSuite
Autres conditions de contrats de NetSuite
Cet article comprend des conditions supplémentaires qui peuvent s'appliquer à votre commande de NetSuite et SuiteProjects Pro Cloud Services.
NetSuite Services Cloud : conditions supplémentaires (f/k/a « Conditions supplémentaires dans les services infonuagiques intégrés aux applications de NetSuite » )
Le client peut avoir accès à l'activation ou à l'utilisation de fonctions supplémentaires dans les services infonuagiques de NetSuite. Au préalable, il pourra lui être demandé d'accepter des conditions supplémentaires au sein de l'application. Ce présent document contient certaines des conditions supplémentaires qui peuvent être présentées aux clients en vue de leur acceptation. Veuillez noter que ce document a été renommé «Conditions supplémentaires et avis de non-responsabilité relatifs aux services infonuagiques intégrés aux applications de NetSuite » en décembre 2024.
Services infonuagiques NetSuite: Conditions supplémentaires (PDF)
Conditions de service relatives au traitement ACH
Les présentes conditions de service couvrent spécifiquement les fonctions de traitement ACH, de dépôt direct et de transfert de fonds électronique disponibles dans certaines de nos applications commerciales en ligne.
Conditions de service de marketing de campagne
Les conditions de service relatives au marketing de campagne se trouvent maintenant dans le document « NetSuite Cloud Services : conditions supplémentaires » (qui se trouve ci-dessus).
Module NetSuite POS
Addenda relatif au module NetSuite POS. Le présent addenda relatif au module NetSuite POS, conjointement avec la convention de services d'abonnement, couvre l'utilisation par le client du module NetSuite POS.
Certification PA-DSS (Application de paiement - Normes en matière de sécurité des données). Cette présente divulgation supplémentaire de PCI SCC porte sur la certification PA-DSS du module NetSuite POS.
Certification de la norme de sécurité des données d'application de paiement (PDF)
Addenda relatif au module NetSuite SCIS
Le présent addenda relatif au module NetSuite SCIS, conjointement avec la convention de services d'abonnement, couvre l'utilisation par le client du module en magasin NetSuite SuiteCommerce.
Conditions de service relatives à l'exécution de la paie
Les présentes conditions relatives à l'exécution de la paie régissent l'utilisation des applications de services NetSuite d'exécution de la paie aux États-Unis qui sont achetées par le client auprès d'Oracle conformément à un formulaire de devis/commande Oracle.
Conditions de service relatives à l'exécution de la paie (PDF)
Logiciel EULA
Convention de licence de l'utilisateur final d'Oracle pour les applications mobiles. Il s'agit de la convention de licence de l'utilisateur final (CLUF) actuel, qui couvre l'utilisation des applications mobiles Oracle énumérées. Une version différente de ce CLUF peut accompagner votre téléchargement et peut être consultée dans votre application.
CLUF d'Oracle pour les applications mobiles - pour Android (PDF)
CLUF d'Oracle pour les applications mobiles - pour iOS (PDF)
CLUF d'Oracle pour les applications mobiles - pour Windows (PDF)
Pilotes SuiteAnalytics Connect – Contrat de licence de l'utilisateur final (CLUF). Le CLUF des pilotes SuiteAnalytics Connect a été retiré en date du 1er août 2025, mais se trouve toujours dans l'onglet « Archive » ci-dessous. Les conditions de licence de tiers qui régissent l'utilisation par le client des pilotes SuiteAnalytics Connect se trouvent désormais dans les manuels d'utilisation des informations de licence Oracle disponibles ici : https://docs.oracle.com/en/cloud/saas/netsuite/ns-online-help/article_162866918316.html.
Convention de licence de l'utilisateur final pour le logiciel du pilote d'imprimante NetSuite WMS. Cette présente convention de licence de l'utilisateur final couvre le logiciel de pilote d'imprimante facultatif qui peut être utilisé avec le module NetSuite WMS.
CLUF pour le logiciel du pilote d'imprimante NetSuite WMS (PDF)
Conditions de service de tierce partie
Les conditions de tierce partie régissent l'utilisation des applications de tierce partie et des applications récemment acquises par Oracle que vous avez achetées auprès d'Oracle conformément à un formulaire de devis/commande d'Oracle (dernière mise à jour en janvier 2017).
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1er juin 2024 (les produits OpenAir sont renommés SuiteProjects Pro)
Conditions de service SuiteCloud
Ces présentes conditions de service couvrent plusieurs technologies utilisées pour personnaliser, automatiser, importer, exporter ou intégrer des données ou des fonctionnalités dans ou avec le Service. Les technologies SuiteCloud incluent, sans s'y limiter, SuiteBuilder, SuiteFlow, SuiteScript, SuiteScript Debugger, SuiteTalk, SuiteBundler, SuiteCloud Development Framework, SuiteGL et SuiteSignOn qui sont disponibles dans certaines de nos applications d'affaires en ligne.