Oracle – Mentions légales

Directives concernant l'utilisation des marques de commerce Oracle

Oracle®, Java, MySQL et NetSuite sont des marques déposées d'Oracle ou de ses sociétés affiliées. D'autres noms peuvent être les marques de commerce de leurs propriétaires respectifs.

Présentation

Les marques de commerce et les marques de service d'Oracle (les « marques de commerce Oracle ») sont des actifs précieux qu'Oracle a besoin de protéger. Nous vous demandons de collaborer en utilisant et en incluant correctement les marques de commerce Oracle conformément aux présentes directives. Pour obtenir des renseignements sur l'utilisation appropriée des logos, logotypes, signatures et marques de concept d'Oracle, veuillez lire les Directives d'utilisation des logos Oracle.

Utilisation autorisée

Vous êtes généralement autorisé à utiliser les marques de commerce Oracle pour désigner les produits et services d'Oracle correspondants. Par exemple, un revendeur agréé peut mentionner dans ses publicités qu'il vend le serveur d'applications Oracle. De la même façon, un client d'Oracle peut publier un communiqué de presse indiquant qu'il a installé des logiciels Oracle.

Liens des produits ou services
Vous pouvez indiquer le lien existant entre vos produits ou services et les produits ou services Oracle en utilisant des accroches descriptives précises, comme « pour base de données Oracle », « pour une utilisation avec les applications d'Oracle E-Business Suite » et « fonctionne avec les logiciels Oracle » en accompagnement du nom de votre produit ou service. Au sein du texte ou du corps d'annonce, de telles accroches peuvent apparaître avec le même type de caractères que le nom de vos produits ou services. Sur le produit, l'emballage, la publicité et toute autre documentation où figure le nom de votre produit ou service en dehors du corps d'annonce, assurez-vous que l'accroche apparaît en caractères beaucoup plus petits que votre nom. Vous devez également différencier l'accroche de votre marque en utilisant une police ou une couleur différentes. Cependant, Oracle ou l'accroche ne doivent jamais apparaître dans la couleur rouge Oracle. Ceci est important pour éviter toute suggestion que votre produit ou service pourrait être produit ou approuvé par Oracle.

Titres
Oracle permet l'utilisation de ses marques dans les titres de livre comportant un seul volume (pas dans les revues ou périodiques) lorsqu'une telle utilisation fait office de description ou de référence. Afin d'éviter toute confusion pour le grand public concernant tout parrainage, affiliation ou soutien de la part d'Oracle, la marque Oracle ne doit pas être plus visible que le reste du titre et ne doit pas utiliser les logos d'Oracle sur la couverture. De plus, nous vous demandons d'inclure une clause de non-association avec Oracle sur la page de droits d'auteur.

Logiciel libre
La plupart des licences libres ne n'accordent pas, et beaucoup excluent, la licence relative aux droits d'une marque. Ne présumez pas que vous pouvez utiliser le nom d'une base de code source dans le nom de vos produits de distribution élaborés à partir de cette base de code. Sans licence ou autorisation, vous ne pouvez pas intégrer les marques de commerce Oracle dans le nom de vos produits de distribution ou autres qui sont composés d'éléments libres. Les déclarations véridiques incorporant une marque de commerce sont généralement permises (par exemple, dans le format « MonImplémentation, dérivée de la marque de commerce NomdeProduit »), toutefois vous devez vérifier les conditions de la licence du code source d'origine ou toute directive applicable aux marques de commerce du projet.

Groupes d'utilisateurs
Oracle permet généralement l'utilisation de ses marques dans les noms de groupe qui incluent des expressions telles que « groupe d'utilisateurs », « groupe d'intérêt particulier », « salon », etc., qui précisent le lien entre Oracle et le groupe et ne créent pas de confusion quant à la source des produits. Cela ne s'applique qu'aux groupes d'utilisateurs qui n'exercent pas officiellement à titre d'entités commerciales. Si vous administrez un groupe d'utilisateurs qui inclut une marque de commerce Oracle dans son nom, vous ne pouvez revendiquer aucun droit sur une telle marque dans le nom, ni tenter d'enregistrer le nom ou votre logo auprès d'un bureau d'enregistrement des marques ni enregistrer le nom en tant que nom commercial ou raison sociale, ni exercer toute activité sous ce nom.

Utilisation interdite

Vous ne pouvez pas utiliser les marques de commerce Oracle d'une manière qui pourrait entraîner une confusion quant à un parrainage, une affiliation ou un appui de la part d'Oracle. Veillez tout particulièrement à ne pas utiliser les marques d'Oracle comme indiqué ci-dessous.

Noms de société, de produit ou de service
N'utilisez pas les marques de commerce Oracle ou toutes variations pouvant prêter à confusion comme nom intégral ou partiel pour votre société, produit ou service. Si vous souhaitez préciser le lien existant entre vos produits et services et les produits et services d'Oracle, utilisez une accroche appropriée, comme indiqué ci-dessus. Par exemple, « XYZ pour base de données Oracle » et non « OraXYZ " ou «  XYZ Oracle »

Logos
Pour plus d'informations sur l'utilisation des logos d'Oracle, consultez les Directives d'utilisation des logos Oracle.

Image commerciale
Vous ne devez pas imiter l'image commerciale, le type de caractères ou les logos d'Oracle. Par exemple, vous ne pouvez pas copier l'emballage d'Oracle pour l'utiliser avec votre produit ou afficher le nom de votre produit en utilisant le logotype distinctif associé au logo d'Oracle.

Noms de domaine
N'utilisez pas les marques de commerce Oracle ou des variations pouvant prêter à confusion dans votre nom de domaine Internet. Cela permet d'éviter que les utilisateurs d'Internet ne sachent pas précisément si c'est vous ou Oracle qui est la source du site Web.

Utilisation appropriée

Une bonne utilisation des marques de commerce d'Oracle renforce leur rôle en tant que marques pour nos produits et services et permet d'éviter qu'ils deviennent des noms génériques pouvant être utilisés par quiconque. Par exemple, « Aspirine », « cellophane » et « escalator » sont d’anciennes marques qui sont devenues des termes génériques. En vous conformant aux règles suivantes, vous contribuez à protéger l'investissement d'Oracle dans ses marques de commerce.

Utiliser un terme générique
Utilisez un terme générique concomitamment avec chaque marque de commerce d'Oracle la première fois que la marque figure dans le texte et aussi souvent que possible par la suite. Vous n'avez pas besoin d'inclure de noms génériques dans les manchettes, les titres d’emballage et les titres de documents. Par exemple, « logiciel Oracle iLearning », « services Oracle On Demand » et « base de données Oracle ».

Utiliser en tant qu'adjectifs
Les marques de commerce Oracle sont des adjectifs et ne doivent pas être utilisées comme substantifs, en apposition ou au pluriel. Par exemple, « les avantages de la base de données Oracle... » et non « les avantages d’Oracle... »

Éviter les variations
Ne modifiez pas les marques de commerce Oracle en changeant l'orthographe ou en les abrégeant. Par exemple, « Oracle Collaboration Suite » et non « CollabSuite ».

Symboles de marque de commerce et références de source

Une attribution appropriée de la marque de commerce grâce à l'utilisation de symboles de marque de commerce et de références de source contribue à faire connaître nos marques de commerce au public et à éviter qu'elles deviennent des termes génériques. Les références de source permettent également de préciser qu'elles appartiennent à Oracle. C'est pourquoi Oracle souhaite que vous attribuiez la propriété des marques de commerce Oracle à Oracle Corporation en utilisant les symboles de marque de commerce (MC, MS ou MD) et les références de source comme il est précisé ci-dessous.

Symboles de marque de commerce
Utilisez le symbole MD avec l'occurrence la plus visible de la marque « Oracle » sur les produits, emballages, manuels, publicités, le matériel promotionnel et les pages Web (par exemple, dans le titre d'une publicité), et lors de la première utilisation de la marque dans du texte ou le corps d'annonce. Cela comprend les situations où « Oracle » fait partie d'un nom de produit ou de service (par exemple, Oracle® Collaboration Suite, Oracle® PartnerNetwork). Vous n'avez pas besoin d'utiliser les symboles de marque de commerce avec d'autres marques de commerce Oracle.

Exemple : XYZ développe un nouveau produit pour Oracle® Database
XYZ Corporation, membre du programme Oracle® PartnerNetwork, a développé la cartouche du logiciel ABC à utiliser avec la base de données Oracle de premier plan du secteur. La cartouche du logiciel ABC est l'un des nombreux produits que XYZ a développés qui complètent les offres principales d'Oracle.

« Oracle » est accompagné du symbole de marque de commerce dans le titre, car il s’agit de l'occurrence la plus visible, et lorsqu’il apparaît dans le nom « Oracle PartnerNetwork », car il s’agit de la première occurrence dans le texte. Il n'y a pas de symbole de marque de commerce après « Oracle » lorsqu'il apparaît à côté du terme « produits » ou « offres », puisque nous avons déjà utilisé un symbole la première fois que le terme « Oracle » est apparu dans le corps d'annonce. Il est toujours acceptable de continuer d'utiliser le symbole MD après « Oracle » tout au long du document.

Référence de source
Tous les produits, emballages, manuels, publicités, documents promotionnels et pages Web portant les marques de commerce Oracle doivent inclure la référence de source de marque de commerce suivante.

« Oracle, Java, MySQL et NetSuite sont des marques de commerce déposées d'Oracle ou de ses sociétés affiliées. D'autres noms peuvent être des marques de commerce de leurs propriétaires respectifs. »

La référence de source peut figurer n'importe où dans le document, mais apparaît habituellement sur la page de droits d'auteur, au dos d'un emballage ou à la fin d'un document ou d'une page Web.

« Oracle » comme nom commercial

Les noms commerciaux sont les appellations commerciales réelles des sociétés. Les marques de commerce et les noms commerciaux ne sont pas les mêmes choses, même si de nombreuses sociétés utilisent leurs noms commerciaux comme marques de commerce. Si vous utilisez « Oracle » comme terme de remplacement pour Oracle Corporation, vous l'utilisez en tant que nom commercial. Comme il s'agit de noms, les noms commerciaux peuvent être utilisés en apposition et ne nécessitent pas de terme générique ou de symbole de marque de commerce. Par conséquent, vous ne devez pas utiliser MD après « Oracle » lorsqu'il apparaît dans le cadre de la dénomination sociale complète ou à titre de nom commercial.

Exemples

• Nom de la société : ce logiciel a été développé par Oracle Corporation.
• Nom commercial : ce logiciel a été développé par Oracle.
• Nom commercial : les derniers développements logiciels d'Oracle sont remarquables.
• Marque de commerce : La base de données Oracle® est au premier plan du secteur.

Questions

Si vous avez des questions concernant les marques de commerce Oracle, veuillez communiquer avec les services juridiques d'Oracle au 1 650 506-5600 ou à l'adresse trademar_us@oracle.com.