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Avis juridiques

Directives liées à l’usage des logos Oracle

Les logos, logotypes, signatures et marques de concept d’Oracle (les « logos Oracle ») sont des actifs précieux qu’Oracle a besoin de protéger. Par conséquent, nous vous demandons de suivre ces directives concernant les logos Oracle. N’oubliez pas que vous ne pouvez généralement pas utiliser les logos Oracle, sauf si vous êtes expressément agréé ou autorisé à les utiliser. Les renseignements concernant les programmes de logos selon lesquels vous pourriez être autorisés à utiliser les logos Oracle et les informations sur l’obtention d’autres autorisations se trouvent ci-dessous.

Programmes de logos

Les tiers qualifiés sont aptes à accorder une licence des droits d’utilisation de logos Oracles sélectionnés en vertu des programmes de logos Oracle. Vous pouvez trouver des informations supplémentaires sur ces programmes en consultant les pages Web ci-dessous ou en envoyant un courriel à l’une des adresses de courriel indiquées.

Logo du Réseau des partenaires Oracle
À l’usage des membres du réseau Oracle PartnerNetwork. Les partenaires peuvent obtenir de plus amples renseignements sur la page Logos d’affiliation Oracle PartnerNetwork, ou par courriel à l’adresse opncomms_ww@oracle.com. Cela comprend les logos de programmes « intégrations validées par Oracle » offrant la validation de données pour l’intégration des solutions des partenaires avec les applications Oracle.

Logo Professionnels certifiés Oracle
À l’usage des professionnels certifiés Oracle. Les personnes qui désirent en apprendre davantage peuvent consulter la page Certification Oracle.

Logos Initiative universitaire Oracle et programme Oracle Workforce Development
À l’usage des partenaires en éducation. Les informations concernant ces initiatives de partenaire en éducation peuvent être obtenues sur les pages Initiative universitaire Oracle et Programme Oracle Workforce Development.

Logos Java
Pour les programmes de logos Java, consultez le http://www.oracle.com/us/technologies/java/java-licensing-logo-guidelines-1908204.pdf.

Logos MySQL
Pour les programmes de logos MySQL, consultez le http://www.mysql.com/about/legal/trademark.html.

Demandes

Si vous souhaitez utiliser un logo Oracle et que vous êtes un partenaire Oracle, veuillez communiquer avec votre contact Oracle habituel qui doit travailler directement au service Marketing des partenaires Oracle. Si vous n’avez pas de contact habituel, veuillez envoyer l’information suivante à opncomms_ww@oracle.com. Si vous n’êtes pas un partenaire Oracle, veuillez envoyer l’information suivante à trademar_us@oracle.com.

  • Un résumé écrit énonçant : (a) votre nom et le nom de votre entreprise; (b) vos coordonnées y compris votre numéro de téléphone, numéro de télécopieur, adresse de courriel et adresse postale; (c) le logo Oracle que vous souhaitez utiliser; (d) des renseignements généraux sur votre entreprise, détaillant tout lien avec Oracle; (e) les noms de vos contacts Oracle, le cas échéant; (f) une description de votre utilisation proposée du logo, y compris la raison pour laquelle vous voulez utiliser le logo, l’endroit où le logo figurerait, la durée et l’étendue géographique de l’utilisation proposée, la manière dont le logo serait affiché par rapport à votre raison sociale et à votre logo, et si le logo Oracle sera un des différents logos présents; (g) une description de l’implication d’Oracle pour le programme ou le projet avec lequel vous proposez l’utilisation du logo Oracle; (h) toute correspondance antérieure que vous avez eue avec Oracle concernant cette requête de logo.
  • Une maquette ou un exemple de dessin présentant votre utilisation proposée.

Après la soumission, Oracle évaluera la requête et vous contactera si des informations supplémentaires sont nécessaires. Nous vous aviserons ensuite si la requête est approuvée. Le délai de réponse normal pour de telles requêtes est d’une semaine. Si la requête est approuvée, nous vous enverrons une autorisation écrite formelle d’utilisation du logo, les fichiers électroniques et les directives d’utilisation, le cas échéant.

Utilisation appropriée

Les tiers expressément agréés ou autorisés à utiliser les logos d’Oracle ne doivent pas les altérer ou les modifier d’aucune façon. Assurez-vous d’utiliser les fichiers approuvés par Oracle et de vous reporter aux directives appropriées en matière d’identité fournies par Oracle. L’utilisation doit respecter les modalités de votre licence ou de votre autorisation Oracle.

Questions

Si vous avez des questions concernant l’utilisation des logos Oracle, veuillez communiquer avec le groupe Marques de commerce et droit d’auteur d’Oracle à l’adresse trademar_us@oracle.com.