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Directives liées à l’usage des marques Oracle

Les marques de commerce et les marques de service d’Oracle (les « marques de commerce Oracle ») sont des actifs précieux qu’Oracle a besoin de protéger. Nous vous demandons de nous aider en utilisant et en créditant correctement les marques de commerce en conformité avec ces directives. Pour plus d’informations sur l’utilisation appropriée des logos, logotypes, signatures et marques de concept d’Oracle, veuillez lire les Directives liées à l’usage des logos Oracle.

Utilisation autorisée

Vous pouvez généralement utiliser les marques de commerce d’Oracle pour désigner les produits et services associés à Oracle. Par exemple, un revendeur agréé peut mentionner dans ses publicités qu’il vend le serveur d’applications Oracle. De la même façon, un client d’Oracle peut publier un communiqué de presse indiquant qu’il a mis en œuvre le logiciel Oracle.

Liens des produits ou services
Vous pouvez indiquer le lien entre vos produits ou services et les produits ou services Oracle en utilisant des titres d’appel descriptifs précis comme « pour base de données Oracle », « pour utilisation avec les applications Oracle E-Business Suite » et « fonctionne avec le logiciel Oracle » correspondant au nom de votre produit ou de votre service. Dans le texte ou le corps du texte, de tels titres d’appel peuvent figurer dans le même caractère que le nom de votre produit ou service. Sur le produit, l’emballage, la publicité et autre documentation où figure le nom de votre produit ou service en dehors du corps du texte, assurez-vous que le descriptif figure dans un caractère beaucoup plus petit que votre nom. Vous devez également différencier le titre d’appel de votre marque en utilisant une police ou une couleur différente. Cependant, Oracle ou le titre d’appel ne doit jamais figurer dans la couleur rouge Oracle. Cela est important pour éviter toute insinuation que votre produit ou service est produit ou approuvé par Oracle.

Titres
Oracle permet l’utilisation de ses marques dans les titres de volume individuels (pas de revues ou de périodiques) là où cette utilisation est faite de manière descriptive ou par référence. Pour éviter d’induire le public en erreur quant au partenariat, à l’affiliation ou à l’appui d’Oracle, la marque Oracle ne doit pas figurer plus visiblement que le reste du titre, et les logos d’Oracle ne doivent pas être utilisés sur la couverture. De plus, nous vous demandons d’inclure une exonération d’association avec Oracle sur la page de droit d’auteur.

Logiciel libre
La plupart des licences libres n’accordent pas, et beaucoup excluent, une licence de droits de marque. Ne présumez pas que vous pouvez utiliser le nom d’une base de code source dans le nom de votre distribution développée à partir de cette base de code. Sans licence ou permission, vous ne pouvez pas incorporer les marques de commerce d’Oracle dans le nom de votre distribution ou de vos autres produits qui incorporent des éléments de source ouverte. Les déclarations véridiques intégrant une marque de commerce sont généralement permises (par exemple, dans le format « Maréalisation, dérivé de la marque de commerce Nomdeproduit »), mais vous devez vérifier les conditions de la licence du code source initial ou toute directive applicable liée à l’usage des marques pour le projet.

Groupes d’utilisateurs
Oracle permet généralement l’utilisation de ses marques dans les noms de groupes qui incluent des phrases telles que « groupe d’utilisateurs », « groupe d’intérêt », « lobby », etc., qui précisent le lien entre Oracle et le groupe et ne créent pas de confusion quant à la source des produits. Cela s’applique seulement aux groupes d’utilisateurs qui ne font officiellement pas affaire en tant qu’entités commerciales. Si vous administrez un groupe d’utilisateurs qui inclut une marque de commerce Oracle dans son nom, vous n’êtes pas autorisé : à revendiquer un droit sur une marque de commerce dans le nom, à tenter d’enregistrer le nom ou votre logo auprès d’un bureau des marques, à enregistrer le nom comme nom commercial ou raison sociale, ni à exercer des activités sous ce nom.

Utilisation interdite

Vous n’êtes pas autorisé à utiliser les marques de commerce Oracle d’une manière qui pourrait entraîner une confusion quant au partenariat, à l’affiliation ou à l’appui d’Oracle. Prenez bien soin de ne pas utiliser les marques d’Oracle de la manière décrite ci-dessous.

Noms d’entreprise, de produit ou de service
N’utilisez pas les marques de commerce d’Oracle ou des variations qui peuvent prêter à confusion en tout ou en partie pour le nom de votre entreprise, de votre produit ou de votre service. Si vous désirez souligner le lien entre vos produits ou services et les produits et services d’Oracle, veuillez utiliser un titre d’appel approprié, comme indiqué ci-dessus. Par exemple, « XYZ pour base de données Oracle » et non « OraXYZ ou XYZ Oracle »

Logos
Pour plus de renseignements sur l’utilisation des logos d’Oracle, veuillez lire les Directives liées à l’usage des logos Oracle.

Image commerciale
Vous ne devez pas imiter l’image commerciale, le type de caractères ou les logos d’Oracle. Par exemple, vous ne pouvez pas copier l’emballage d’Oracle pour votre produit ou afficher le nom de votre produit dans le logotype distinctif associé au logo Oracle.

Noms de domaine
N’utilisez pas les marques de commerce Oracle ou des variations qui pourraient prêter à confusion dans votre nom de domaine Internet. Cela permet d’éviter que les internautes ne sachent pas si c’est vous ou Oracle qui est la source du site Web.

Utilisation appropriée

Une bonne utilisation des marques de commerce d’Oracle renforce leur rôle en tant que marques pour nos produits et services et permet d’éviter qu’ils deviennent des noms génériques pouvant être utilisés par tout le monde. « Aspirine » et « cellophane » et sont des exemples d’anciennes marques de commerce qui sont devenues des termes génériques. En adhérant aux règles suivantes, vous aidez à protéger les investissements d’Oracle dans ses marques de commerce.

Utilisation d’un terme générique
Utilisez un terme générique en association avec chaque marque de commerce d’Oracle la première fois que la marque figure dans le texte et aussi souvent que possible par la suite. Vous n’avez pas besoin d’inclure de noms génériques dans les manchettes, les titres d’emballage et les titres de document. Par exemple, « Logiciel Oracle iLearning », « Services Oracle On Demand » et « Base de données Oracle ».

Utilisation en tant qu’adjectifs
Les marques de commerce d’Oracle sont des adjectifs et ne doivent pas être utilisées comme substantifs, en apposition ou au pluriel. Par exemple, « Les avantages de la base de données Oracle... » et non « Les avantages d’Oracle... »

Éviter les variations
Ne modifiez pas les marques de commerce d’Oracle en changeant leur orthographe ou en les abrégeant. Par exemple, « Oracle Collaboration Suite » et non « CollabSuite ».

Symboles de marque de commerce et références de source

Une attribution appropriée de marque de commerce par l’utilisation de symboles de marque de commerce et de références de source aide à faire prendre conscience au public de nos marques de commerce et vise à prévenir qu’elles deviennent des termes génériques. Les références de source aident également à préciser qu’elles appartiennent à Oracle. Par conséquent, Oracle souhaiterait que vous attribuiez la propriété des marques de commerce Oracle à Oracle Corporation en utilisant les symboles de marques de commerce (MC, MS ou MD) et les références de source comme détaillés ci-dessous.

Symboles de marque de commerce
Utilisez le symbole MD avec la présence visible de la marque « Oracle » sur les produits, emballages, manuels, publicités, matériel promotionnel et pages Web (par exemple, dans le titre d’une publicité), et sur la première occurrence de la marque dans le texte ou le corps du texte. Cela inclut les situations où « Oracle » fait partie d’un nom de produit ou de service (par exemple, OracleMD Collaboration Suite, OracleMD PartnerNetwork). Vous n’avez pas besoin d’utiliser les symboles de marque de commerce avec les autres marques de commerce d’Oracle.

Exemple : XYZ développe un nouveau produit pour la base de données OracleMD
XYZ Corporation, un membre du programme OracleMD PartnerNetwork, a développé la cartouche du logiciel ABC pour la base de données de pointe Oracle. La cartouche du logiciel ABC est un des nombreux produits que XYZ a développés qui complètent les offres principales d’Oracle.

« Oracle » reçoit le symbole de marque de commerce dans le titre parce qu’il s’agit de la présence la plus visible, et lorsqu’il figure dans le nom « Oracle PartnerNetwork » parce qu’il s’agit de la première occurrence dans le texte. Il n’y a pas de symbole de marque de commerce après « Oracle » lorsqu’il précède le terme « produits » ou « offres », puisque nous avons déjà utilisé un symbole la première fois que le terme « Oracle » est apparu dans le corps du texte. Il est toujours acceptable de continuer d’utiliser le symbole MD après « Oracle » dans le document.

Référence de source
Tous les produits, emballages, manuels, publicités, matériel promotionnel et pages Web portant les marques de commerce d’Oracle doivent inclure la référence de source de marque de commerce suivante.

« Oracle et Java sont des marques de commerce déposées d’Oracle et (ou) de ses sociétés affiliées. D’autres noms peuvent être des marques de commerce de leurs propriétaires respectifs. »

La référence de source peut figurer n’importe où dans le document, mais figure généralement sur la page de droits d’auteur, à l’endos d’un paquet ou à la fin d’un document ou d’une page Web.

« Oracle » en tant que nom commercial

Les noms commerciaux sont les noms commerciaux exacts des entreprises. Les marques de commerce et les noms commerciaux ne sont pas la même chose, même si plusieurs entreprises utilisent leurs noms commerciaux comme marques de commerce. Si vous utilisez « Oracle » comme terme de remplacement pour Oracle Corporation, vous l’utilisez en tant que nom commercial. Puisqu’ils sont des noms, les noms commerciaux peuvent être utilisés en apposition et ne nécessitent pas de terme générique ou de symbole de marque de commerce. Ainsi, vous ne devez pas utiliser MD après « Oracle » lorsqu’il figure dans le nom commercial complet ou en tant que nom commercial.

Exemples

  • Raison sociale : Ce logiciel a été développé par Oracle Corporation.
  • Nom commercial : Ce logiciel a été développé par Oracle.
  • Nom commercial : Les derniers développements logiciels d’Oracle sont remarquables.
  • Marque de commerce : La base de données OracleMD est le chef de file de l’industrie.

Questions

Si vous avez des questions concernant les marques de commerce Oracle, veuillez communiquer avec le service du Contentieux d’Oracle au 1 650 506-5200 ou à l’adresse trademar_us@oracle.com.